Mentions légales
Informations légales relatives au site du Vieux Café, conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale : CAERUS
- Enseigne commerciale : Le Vieux Café
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 10 000 €
- Siège social : 1 boulevard Gambetta, 30700 Uzès, France
- SIREN : 885 130 294
- SIRET (siège) : 885 130 294 00014
- RCS : Nîmes 885 130 294
- N° de TVA intracommunautaire : FR83 885 130 294
- Code APE / NAF : 56.30Z — Débits de boissons
- Immatriculation : 12 juin 2020
- Gérants : Cantin Clément et François Deschamps
- Directeur de la publication : Cantin Clément, en qualité de gérant
- Téléphone : nous appeler
2. Hébergement
Le site est hébergé par Netlify, Inc. — 512 2nd Street, Suite 200, San Francisco, CA 94107, États-Unis — netlify.com.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant ce site — textes, logo, charte graphique, photographies, illustrations et mise en page — est protégé par le droit d'auteur et le droit des marques. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite.
L'ensemble des photographies du site a été réalisé pour Le Vieux Café et ne peut être réutilisé sans autorisation.
4. Responsabilité
Les informations publiées sur ce site (carte, tarifs, horaires) sont données à titre indicatif. La carte du restaurant est renouvelée toutes les six semaines : les plats et les prix affichés peuvent évoluer. Seules les informations communiquées sur place ou par téléphone font foi.
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'y accéder.
5. Liens externes
Ce site contient des liens vers des sites tiers (Google Maps, Facebook, Instagram). L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
6. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans notre politique de confidentialité.
7. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.